 |
 Environnement
Agir pour l’environnement, préserver notre cadre de vie
La protection de l’environnement et l’amélioration de la qualité de vie des habitants constituent des préoccupations constantes pour chacun d’entre nous. Les actions menées et coordonnées par le PETR-UCCSA et ses partenaires visent à développer harmonieusement notre territoire et à préserver les paysages et le patrimoine naturel du Sud de l’Aisne
La protection de l’environnement et l’amélioration du cadre de vie se décline en différents axes
 Une mission d’assistance et de conseil technique aux communes pour la mise en place de techniques d’aménagement et d’entretien durable des espaces publics.
La définition, en partenariat avec les acteurs de la protection de l’environnement sur le territoire, d’une politique de gestion des espaces naturels du Sud de l’Aisne et menée en concertation avec les propriétaires gestionnaires des sites.
La mise à disposition de tous des connaissances en matière de patrimoine naturel disponible pour le Sud de l’Aisne
Mission
Depuis 2010, l’UCCSA œuvre afin d’apporter un soutien technique aux collectivités dans la gestion durable de leurs espaces publics.
Ce soutien se concrétise notamment par l’animation et la et la coordination de la Charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques sur le territoire du Sud de l’Aisne.
Le rôle du PETR-UCCSA est d’apporter une aide technique et administrative aux collectivités pour atteindre les objectifs de la charte.
Dans ce cadre, l’animatrice dédiée réalise des audits des pratiques d’entretien, rédige les plans de désherbage communaux ou plans de gestion différenciée et aide aux choix de mise en œuvre de techniques d’entretien alternatives adaptées au contexte local.
Des outils de communication harmonisés sont également proposés à chaque commune.
La Réglementation sur l’utilisation des produits phytosanitaires
 Le catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages, des matières fertilisantes et des supports de culture autorisés en France.
Contexte général
- 1- La directive cadre européenne 2009/128/CE du 21/10/2009
Elle instaure un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable.
 - Directive 2009-128
Le Plan Ecophyto, issu des travaux du Grenelle de l’environnement et de la transposition française de la Directive cadre européenne 2009/128/CE, vise la réduction progressive de l’usage des pesticides en zones agricoles et non agricoles. Le Ministère de l’Agriculture assure le pilotage du plan Ecophyto qui est structuré en différents axes et l’axe n°7 concerne « la réduction et la sécurisation de l’usage des produits phytopharmaceutiques dans les zones non agricoles ».
- 1- L’arrêté ministériel du 12 septembre 2006
L’arrêté ministériel du 12 septembre 2006 est le texte réglementaire de base en ce qui concerne l’utilisation des produits phytosanitaires. Les principales exigences sont :
Le respect d’un délai de 6 à 48 heures entre le traitement par pulvérisation ou poudrage sur végétation en place et l’accès à la zone traitée.
Le respect d’une zone non traitée (ZNT) de 5 mètres en bordures des points d’eau.
Le respect des bonnes pratiques énoncées pour la préparation du mélange, pendant et après le traitement.
- Arrêté 12 sept 2006
- 2- Le règlement (CE)/1107/2009 : tenir à jour un registre des applications de produits phytosanitaires
Les utilisateurs professionnels de produits phytosanitaires, qu’ils soient agents en collectivités ou prestataires soumis à agrément, doivent tenir un registre des applications des produits phytosanitaires qui doit comporter, par intervention réalisée : la date de l’utilisation, le nom commercial complet du produit, la dose utilisée, l’identification des végétaux traités, l’identification des zones traitées, et l’identification du client dans le cas particulier des prestataires de service soumis à agrément. Ce registre doit être conservé pendant 3 ans.
- 3- L’arrêté du 27 juin 2011 « lieux publics »
L’arrêté du 27 juin 2011 concerne l’interdiction d’utilisation de certains produits dans les lieux fréquentés par le grand public ou des groupes vulnérables. Cet arrêté précise également les conditions d’emploi à respecter pour les produits qui peuvent être utilisés sur ces mêmes lieux.
Il s’agit des lieux fréquentés par des enfants (cours d’école, établissements scolaires, crèches, centres de loisir, aires de jeux dans les parcs publics), par des personnes vulnérables (hôpitaux, maison de retraite, maison de santé), ainsi que les parcs et espaces verts ouverts au public et les terrains de sport et de loisirs publics.
- Arrêté 27 juin 2011
- Arrêté 27 juin 2011 - modalités
_
- 4- La loi n° 2014-110 du 6 février 2014 visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (« Loi Labbé »)
Prise en application de l’article 12 de la directive 2009/128/CE qui prévoit que les Etats-Membres, tenant compte des impératifs de santé et environnementaux, puissent restreindre ou interdire l’utilisation de pesticides dans certaines zones spécifiques, prendre des mesures de gestion spécifique et favoriser l’utilisation de produits à faibles risques et des mesures de lutte biologique, cette loi vise à restreindre l’utilisation de produits phytopharmaceutiques dans le domaine non agricole.
- Loi Labbé
Les principales dispositions de cette Loi :
Interdiction pour les personnes publiques, à compter du 1er janvier 2020, d’utiliser des produits phytopharmaceutiques pour l’entretien des espaces verts, forêts et promenades ouverts au public.
Interdiction, à compter du 1er janvier 2022, de la vente, de l’utilisation et de la détention des produits phytopharmaceutiques pour un usage non professionnel.
L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux produits de biocontrôle figurant sur une liste établie par l’autorité administrative, aux produits qualifiés à faible risque conformément au règlement CE 1107/2009, ni aux produits dont l’usage est autorisé dans le cadre de l’agriculture biologique. Elles ne s’appliquent pas non plus dans le cadre d’une lutte obligatoire contre un danger sanitaire.
Les produits de biocontrôle : Le principe du biocontrôle est fondé sur la gestion des équilibres des populations d’agresseurs plutôt que sur leur éradication. Les produits de biocontrôle privilégient l’utilisation de mécanismes et d’interactions naturels, qui permettent de régir les relations entre les espèces naturelles dans le milieu naturel.
Les macro-organismes : insectes, acariens, nématodes, ils sont soumis à un régime national d’autorisation (arrêté prévu pour la fin 2015).
Les micro-organismes (champignons, bactéries, virus) ; Les médiateurs chimiques (les phéromones d’insectes, kairomones) ; Les substances naturelles (substances de base ex : prêle, kaolin avec une évaluation simplifiée, substances dites à faible risques en cours d’évaluation). Ce sont tous des produits phytopharmaceutiques soumis à homologation.
La liste des produits classés biocontrôle sera publiée en janvier 2016.
L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux figurant sur une liste établie par l’autorité administrative, conformément au règlement CE 1107/2009, . Elles ne s’appliquent pas non plus dans le cadre d’une . Les produits de biocontrôle : Le principe du biocontrôle est fondé sur la gestion des équilibres des populations d’agresseurs plutôt que sur leur éradication. Les produits de biocontrôle privilégient l’utilisation de mécanismes et d’interactions naturels, qui permettent de régir les relations entre les espèces naturelles dans le milieu naturel.
- 5- L’article 68 de la Loi relative à la transition énergétique
Après près d’un an de débats parlementaires, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a été adopté mercredi 22/07/15.
L’article 68 du projet de loi vise à modifier la loi dite « Labbé » du 6 février 2014. Les modifications de la Loi Labbé inscrites à l’article 68 :
- Loi Transition Energétique art 68
L’échéance concernant l’interdiction aux personnes publiques d’utiliser / faire utiliser des produits phytosanitaires pour l’entretien des espaces verts, forêts et promenades accessibles ou ouverts au public est avancée au 1er janvier 2017. Cette interdiction ne s’applique pas aux produits de biocontrôle, produits AB et produits à faibles risques.
Liste officielle des produits de biocontrôle (au 31 mars 2016)
Il sera également interdit au 1er janvier 2017 d’utiliser des produits phytosanitaires sur les voiries, à l’exception des zones étroites ou difficiles d’accès, telles que les bretelles, échangeurs, terre-pleins centraux et ouvrages, dans la mesure où leur interdiction ne peut être envisagée pour des raisons de sécurité des personnels chargés de l’entretien et de l’exploitation ou des passagers de la route, ou entraîne des sujétions disproportionnées sur l’exploitation routière.
Pour les particuliers, la vente en libre-service sera interdite au 01/01/2017 et l’interdiction d’utilisation avancée au 01/01/2019.
- 6- L’article L. 253-7-1 du code rural et de la pêche maritime
A l’exclusion des produits à faible risque ou dont le classement ne présente que certaines phrases de risque déterminées par l’autorité administrative :
1° L’utilisation des produits mentionnés à l’article L. 253-1 est interdite dans les cours de récréation et espaces habituellement fréquentés par les élèves dans l’enceinte des établissements scolaires, dans les espaces habituellement fréquentés par les enfants dans l’enceinte des crèches, des haltes-garderies et des centres de loisirs ainsi que dans les aires de jeux destinées aux enfants dans les parcs, jardins et espaces verts ouverts au public ;
- Arrêté du 10 mars 2016
2° L’utilisation des produits mentionnés au même article L. 253-1 à proximité des lieux mentionnés au 1° du présent article ainsi qu’à proximité des centres hospitaliers et hôpitaux, des établissements de santé privés, des maisons de santé, des maisons de réadaptation fonctionnelle, des établissements qui accueillent ou hébergent des personnes âgées et des établissements qui accueillent des personnes adultes handicapées ou des personnes atteintes de pathologie grave est subordonnée à la mise en place de mesures de protection adaptées telles que des haies, des équipements pour le traitement ou des dates et horaires de traitement permettant d’éviter la présence de personnes vulnérables lors du traitement. Lorsque de telles mesures ne peuvent pas être mises en place, l’autorité administrative détermine une distance minimale adaptée en deçà de laquelle il est interdit d’utiliser ces produits à proximité de ces lieux.
En cas de nouvelle construction d’un établissement mentionné au présent article à proximité d’exploitations agricoles, le porteur de projet prend en compte la nécessité de mettre en place des mesures de protection physique.
Les conditions d’application du présent article sont fixées par voie réglementaire.
_
- 1- L’arrêté du 25 novembre 2011 : l’agrément des entreprises
Obligation pour les entreprises prestataires de détenir un agrément pour l’utilisation de produits phytosanitaires.
- 2- L’arrêté du 1er mars 2012 : le Certiphyto pour les applicateurs en collectivités territoriales
Un certificat individuel, appelé communément Certiphyto a été créé réglementairement pour tous les utilisateurs professionnels, les distributeurs et les conseillers en produits phytopharmaceutiques. Deux types de certificats concernent exclusivement les personnels des collectivités territoriales :
- le certificat « applicateur en collectivités territoriales » qui permet à un agent d’une collectivité d’intervenir dans le choix technique des produits, d’organiser leur utilisation et de les utiliser.
- le certificat « applicateur opérationnel en collectivités territoriales » qui permet à un agent d’utiliser les produits suivant les consignes données.
La date pour l’obtention de ce certificat obligatoire a été reportée au 26 novembre 2015 ; il sera délivré pour une durée de 5 ans.
Documents complémentaires
Quelques documents utiles :
Techniques et financements possibles
Les investissements nécessaires aux changements de pratiques peuvent bénéficier d’aides de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) (plaquette téléchargeable ci-contre) et du Conseil Régional de Picardie. Les aides sont conditionnées à l’engagement de la collectivité dans la Charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Pour en savoir plus, veuillez consulter la rubrique consacrée à la charte.
Les techniques pour la gestion et l’aménagement des espaces publics, ainsi que la réglementation en matière d’utilisation de produits phytosanitaires ont beaucoup évolué ces dernières années.
Les techniques à disposition des agents communaux pour fleurir et entretenir les espaces publics de manière plus durable sont de plus en plus nombreuses et performantes (plantation de vivaces, utilisation de paillages, mise en œuvre de techniques de désherbage mécanique et thermique, mulching,...).
Leur mise en place réussie nécessite une réflexion globale en amont pour adapter au mieux les techniques à utiliser en fonction du contexte local et des aspirations des élus, techniciens et habitants (pour en savoir plus, consultez le site http://www.ecophytozna-pro.fr/).
Vous pouvez également consulter le guide interactif de gestion différenciée édité par NaturParif pour trouver la solution aux problèmes d’entretien de vos espace publics : http://www.natureparif.fr/.
La mission « Gestion durable des espaces publics » du PETR-UCCSA travaille sur la réduction du risque de pollution par les pesticides du milieu naturel et plus particulièrement de l’eau, dans le cadre des plans de protection des aires d’alimentation de captages d’eau potable. Ce travail se fait en collaboration et à la demande de l’Union des Services d’Eau du Sud de l’Aisne (USESA) ou de l’une des 4 cellules d’animation des Contrats Globaux pour l’Eau des Communautés de Communes du territoire.
_
La charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiquesLa charte d’entretien des espaces publics offre un cadre pour guider techniquement et soutenir financièrement la collectivité dans la mise en place d’une gestion durable de ses espaces publics.
La Charte Régionale d’Entretien des Espaces Publics pour la Préservation de la Ressource en Eau et des Milieux Aquatiques est un outil proposé par le Conseil régional de Picardie et l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. Elle vise à structurer la démarche des collectivités pour réduire l’utilisation des pesticides et développer une nouvelle approche de l’aménagement des espaces publics. Elle permet aux collectivités d’avoir accès à des aides pour diagnostiquer leurs espaces, communiquer auprès des habitants et acquérir du matériel de désherbage alternatif au chimique. La charte incite également à renforcer la formation des agents sur les questions de désherbage et à sensibiliser les habitants aux bonnes pratiques à adopter.
_
Le PETR-UCCSA accompagne techniquement les collectivités pour atteindre les objectifs de la Charte. Elle met à disposition un chargé de missions pour conseiller les élus et les techniciens dans leurs choix d’entretien et d’acquisition de matériel, la rédaction du plan de désherbage communal (ou plan de gestion différenciée) et les demandes de subventions, ainsi que pour la communication et la création de supports pédagogiques à destination des habitants. Pour en savoir plus sur la charte et sur le suivi des communes par le PETR-UCCSA, vous pouvez consulter le document de la charte et la méthodologie de mise en place sur le Sud de l’Aisne..
_
 - Plaquette
 - Exposition
Dans le cadre de l’accompagnement des communes, le PETR-UCCSA a développé une plaquette, une exposition et des panneaux techniques, permettant de communiquer auprès du grand public sur la charte d’entretien des espaces publics. La plaquette et l’exposition sont téléchargeables ci-après. L’exposition peut être emprunté sur simple demande auprès de l’animatrice « gestion durable des espaces publics » (veuillez préciser le nom du responsable de l’emprunt, les dates de l’emprunt, les raisons de l’emprunt, ainsi qu’une adresse postale pour l’envoi des conventions)
_
Vous souhaitez en savoir plus ? Contactez Laetitia Morel, animatrice « gestion durable des espaces publics »
Le Territoire du Sud de l’Aisne dispose d’un important réseau d’espaces naturels d’exceptions comme la Hottée du Diable ou les mares de la Logette et de Boutache qui abritent un patrimoine naturel d’exception.
Les espaces naturels les plus remarquables ou abritant des espèces en voie de disparition ont déjà été identifiés :
33 de sites sont référencés dans l’inventaire national ZNIEFF (Zone Naturelle d’Intérêt Écologique pour la Faune et la Flore).
Ce classement n’a pas de portée réglementaire, mais est un outil de connaissance et de cartographie du patrimoine naturel et ayant vocation à être consultable par tous.
Le Conservatoire d’Espaces Naturels de Picardie (Anciennement Conservatoire de Sites Naturels de Picardie) gère 9 espaces naturels sur le Sud de l’Aisne.
* La Hottée du Diable à Coincy
* La Sablonnière à Coincy
* Les Bruyères à Fère en Tardenois
* L’Etang de la Logette à Beuvardes
* L’Etang de la Boutache à Beuvardes
* La Pelouse de Rocourt-Saint-Martin
* Les Pelouses de Bézu-les-Fèves à Epaux-Bézu
* Le Bois Belleau
* Les Ballois à Bonneil
Mais aussi proche du territoire du Sud de l’Aisne :
* Le Marais de Bourneville à Marolles (60) proche de la Ferté-Milon
* Les pelouses de Montchevillon à Oulchy-la-Ville
Le domaine de Verdilly fait parti du réseau européen Natura 2000. Ce boisement humide abrite des espèces animales et végétales rares, qui en font un site exceptionnel pour la préservation du patrimoine naturel européen.
Le Territoire du Sud de l’Aisne ambitionne de référencer de manière la plus exhaustive possible le patrimoine naturel présent sur le Sud de l’Aisne et de définir, avec les gestionnaires et propriétaires, des modes de gestion adaptés pour préserver des milieux ou espèces d’exception et ainsi préserver le patrimoine et les paysages du Sud de l’Aisne.
Par ailleurs, différents acteurs œuvrant dans la connaissance, la protection, la gestion et/ou la valorisation des espaces naturels de Picardie mettent à disposition des collectivités, associations, établissements scolaires... différentes expositions utilisables lors d’événements sur votre commune ou communautés de communes.
* le Conservatoire d’espaces naturels de Picardie :
- l’exposition chauves-souris, version 2014 avec 4 baches
- l’exposition Zones humides, 10 panneaux de 2m sur 1,20 m
- l’exposition photo sur le barrage temporaire de Beuvardes, avec 10 baches
- l’exposition Râle des Genets, 7 panneaux
- et d’autres à venir
* l’association Picardie Nature :
- l’exposition Biodiversité, 12 panneaux Roll-up, 85cm x 2m
- l’exposition Jardin sauvage, 5 panneaux sur bâche à oeillet pour accroche sur grilles, 80cm x 120 cm
* le CPIE des Pays de l’Aisne :
- Le jardin au naturel, 16 panneaux couleurs, 80x120 cm, oeillets
- Les pollinisateurs, 5 panneaux couleurs, 60x85 cm, oeillets
- Arbres remarquables de l’Aisne, 26 panneaux couleurs, 40x60 cm, plastifiés recto/verso, oeillets
- Les couleurs de la terre, 13 panneaux couleurs, 80x120 cm
- Papilles et parfums au jardin... les aromatiques, 13 panneaux couleurs, 80x120 cm, avec nombreux bocaux de démonstration, des bouteilles, etc...
- Picardie buissonnière : à la découverte du patrimoine naturel de Picardie, 19 panneaux couleurs, 65x85 cm
- Ces plantes dont on s’habille, 13 panneaux couleurs, 80x120 cm, nombreux éléments végétaux de démonstration, d’outils, etc...
- et de nombreux autres sujets
> Ces expositions sont pour la plupart empruntables à titre gratuit, sous réserve de disponibilités et après signature de la convention d’emprunt.
> Le transport et l’assurance sont à la charge de l’emprunteur, mais avec un peu d’anticipation, on peut profiter de leur venue sur le territoire pour organiser un transport.
N’hésitez pas à contacter Laetitia Morel ou à contacter directement les acteurs concernés pour tout renseignement ou tout emprunt.
Le PETR-UCCSA a organisé une classe d’eau à destination des élus qui s’est déroulée entre avril et septembre 2016. En se basant sur le schéma type proposé par l’Agence de l’Eau, renforcé par les modèles réalisés préalablement par différentes structures, le PETR-UCCSA s’est appuyé sur les compétences des acteurs du territoire dans le domaine de l’eau, et en particulier sur la cellule des animateurs du Sud de l’Aisne, pour construire un projet à l’image de son territoire.
Outre l’animation des quatre contrats globaux pour l’eau qui recouvre presqu’en totalité son territoire, le PETR-UCCSA souhaitait fédérer les différents acteurs autour de la thématique EAU ; l’objectif est de sensibiliser les élus, mais pas seulement : en effet, pour cette première classe d’eau organisée dans le Sud de l’Aisne, le PETR-UCCSA souhaitait délivrer les informations essentielles pour chaque élu dans sa gestion au quotidien des différentes problématiques dans les domaines de l’eau.
Pour l’organisation proprement dite de cette première classe d’eau, un soin tout particulier a été apporté dans la répartition des journées sur le territoire mais aussi dans la mise en valeur, non seulement des actions réalisées sur le territoire, mais également du territoire lui-même.
La commune de l’Épine-aux-Bois, représentée par son maire Monsieur Roger Bernon, a accueilli cette première journée.
Après un petit-déjeuner d’accueil, cette première classe d’eau organisée dans le Sud de l’Aisne a été lancée par Messieurs Daniel Beddelem (Directeur Territorial des Vallées de Marne de l’Agence de l’Eau Seine Normandie), Roger Bernon (Maire de l’Épine-aux-Bois), Georges Fourré (Président de la Communautés de communes de Charly-sur-Marne), et Jacques Krabal (Président du PETR-UCCSA).
Ci-dessous, les présentations téléchargeables.
Pour la deuxième journée sur le thème de l’eau potable, c’est à Condé-en-Brie que les participants et intervenants se sont réunis, accueillis par Monsieur Assier, Maire de la commune.
Ci-dessous, les présentations téléchargeables.
Le programme et les présentations téléchargeables :
Le programme et les présentations téléchargeables :
L’invitation et le programme :
Vous aimez jardinez ? vous vous voulez découvrir des techniques simples de jardinage respectueuses de votre santé et de notre environnement ?
Vous souhaitez plutôt apprendre à préparer des produits ménagers économiques et écologiques ?
Ces animations sont faites pour vous ! Entièrement gratuites, elles sont l’occasion de rencontres conviviales et riches en échanges ! Pour protéger notre eau, cet accompagnement au jardinage écologique est proposé aux jardiniers amateurs.
Lorsqu’on jardine en utilisant des produits chimiques, on pollue le sol et par la suite la nappe d’eau qui alimente les captages d’eau potable. Jardiner bio, ce n’est pas simplement ne plus mettre de produits chimiques. Il y a des méthodes pour éviter les ravageurs, les maladies et les mauvaises herbes tout en ayant de beaux fruits et légumes !
Sur les secteurs de Fère-en-Tardenois et Neuilly-Saint-Front / La Ferté-Milon, une série de 4 soirées et 8 ateliers pratiques sont proposés par le CPIE des Pays de l’Aisne en collaboration avec la CCOC (Communauté de Communes de l’Ourcq et du Clignon) et la CCT (Communauté de Communes du Tardenois). Ils se dérouleront de fin janvier à début juillet.
Le calendrier, les lieux des soirées et/ou ateliers, les renseignements pratiques se trouvent sur le document téléchargeable ci-dessous.
Sur le secteur de Condé-en-Brie, une dizaine d’animations organisées conjointement avec l’USESA (Union des Services d’Eau du Sud de l’Aisne) vous sont également proposées de fin février à fin novembre :
- les visites des captages de Montlevon / Coupigny et de La Chapelle Monthodon par l’USESA
- des ateliers sur le jardinage agro-écologique animés par Picardie Nature
- des ateliers sur les produits ménagers écologiques animés par le CPIE
Ci-dessous le programme et bulletin d’inscription téléchargeable en cliquant sur l’image.
Sur le secteur de Château-Thierry, une dizaine d’animations vous sont également proposées par la Communautés de Communes de la Région de Château Thierry sur les thématiques :
- du jardinage agro-écologique animés par Picardie Nature
- la réduction des déchets ménagers animés par la Communauté de Communes
Des ateliers sont également proposés sur le site du Jardin Partagé des Comtesses (Quartier des Vaucrises - Avenue des Comtesses) - renseignements : natacha.delaville ville-chateau-thierry.fr
Ci-dessous les programmes et bulletin d’inscription téléchargeables en cliquant sur l’image.
La Brigade Verte offre des services aux collectivités en matière de gestion des espaces naturels et d’entretien des espaces verts.
Plus d’informations ici
|
